CR 2015-09

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 08 septembre 2015

Le huit septembre deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 1er septembre 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : SAINT Pascal – MEUNIER Pierre – DELETRAZ Michel.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 11 août 2015 est approuvé à l’unanimité.

Réforme territoriale et commune nouvelle
Monsieur le maire présente l’étude effectuée sur la possible fusion des communes d’Allonzier, de Cuvat et de Villy-le-Pelloux et interroge les élus sur la suite qu’ils veulent lui donner, à l’unanimité les conseillers municipaux votent contre la création d’une commune nouvelle en fusionnant Allonzier, Cuvat et Villy-le-Pelloux.

Attestation date d’arrêt du PLU
Monsieur le maire informe que suite à une erreur administrative, le Conseil municipal doit voter une attestation d’arrêt du PLU au 6 juillet 2015, cette attestation est votée à l’unanimité.

Point sur la Rentrée scolaire (commission scolaire)
Jean-Claude Vulliet informe le conseil sur la rentrée scolaire qui est globalement très positive. 

Participation à l’accueil de loisirs de la mairie de Cruseilles
Jean-Claude Vulliet expose la demande de Cruseilles aux autres communes de la CCPC de participer de façon plus importante aux frais du centre de loisirs, en l’absence de chiffres plus précis, le conseil municipal décide de repousser la délibération.

GER 2015 – Tableau de financement – Syane
Monsieur le maire expose le plan de financement des travaux de gros entretien des installations de l’éclairage public par le Syane qui est voté à l’unanimité. Ceci concerne dans un premier temps la route des Glières.

Autorisation d’occupation du domaine public – Camion Crêpes
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’autorisation d’occupation du domaine public le mercredi soir par un camion qui fera des crêpes.

Modification de la gestion des demandes de logements sociaux
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’autorisation pour la mairie de villy le pelloux de devenir service enregistreur pour les logements sociaux.

Divers
Monsieur le maire informe des travaux en cours sur le cheminement piétonnier route de la côte et sur ceux qui vont ouvrir route de la combe le 14 septembre prochain.
Monsieur le maire informe du début des travaux de réfection des façades de l’auberge.

La séance est levée à 21h35.
Le Maire,  Jean-François Vernon