CR 2015-01

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 28 janvier 2015

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 22 janvier 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 2                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absentes : FURGET Isabelle – VILLARD Marie-Christine.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 16 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité. 

Travaux route de la combe -Emprunt
Monsieur Pascal Saint présente l’emprunt que la commune va contracter pour la réfection de la route de la Combe, il propose de retenir la proposition du crédit agricole à 1,75% sur 12 ans pour un montant de 250 000 euros.

Elections départementales
Monsieur le maire informe le conseil municipal des tours de garde pour les élections départementales du 22 et 29 mars prochain.

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Monsieur le maire demande l’autorisation de liquider et mandater les demandes d’investissement pour 65 000 euros d’immobilisations corporelles et 55 000 euros d’immobilisations incorporelles, cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Question diverses
Monsieur Pierre Meunier présente l’avancement des réunions liées à la révision du POS valant PLU.
Madame Charlotte Boettner intervient pour informer les élus sur l’avancement des négociations liées à la réforme territoriale
Monsieur le maire informe le conseil qu’une commission sera mise en place pour réfléchir à ce qui pourrait être fait du hangar de la place de la mairie, cette commission sera composée de Pascal Saint, Jean-Claude Vulliet, Charlotte Boettner et Pierre Meunier.

La séance est levée à 20h15
Le Maire,  Jean-François Vernon