CR 2015-03 1

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 04 mars 2015

Le quatre mars deux mil quinze, à vingt heures trente minutes

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 25 février 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 2                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absents : VULLIET Jean-Claude – VILLARD Marie-Christine.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30. Le compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2015 est approuvé à l’unanimité.

Redevance d’occupation du domaine public – Camion Restauration rapide
Un autoentrepreneur résidant à Villy le Pelloux et vendant des burgers voudrait venir s’installer pour sa vente sur la place du village Monsieur le maire propose d’autoriser son installation au tarif de 25 euros par mois, cette décision est prise à l’unanimité.

Subvention à l’équipe du Lycée Lachenal  pour le championnat de France UNSS de raid aventure en Guyane
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il a reçu une demande de Guilhem Lucius qui part faire un raid en Guyane avec son lycée pour une demande de subvention, à l’unanimité il est décidé de lui accorder une subvention de 300 euros.

Sursis à statuer – PA 07430715A0001
Monsieur le maire informe qu’il a reçu une demande de permis d’aménager de la part de l’indivision Lachavanne, au vu de la révision du PLU, le conseil municipal à l’unanimité sursoit à statuer.

Agence des Territoires – Etude aménagement zone NAb1
Monsieur le maire expose qu’il a reçu une proposition de la part de l’agence des territoires pour faire une étude sur l’aménagement des zones d’urbanisation future, le conseil municipal donne son accord à l’unanimité à la condition d’inclure à cette étude l’aménagement du cœur du village

Vote Compte Administratif + compte de gestion + affectation résultat
Monsieur Pascal Saint présente le compte administratif. Après délibérations, le compte administratif est voté à l’unanimité

La séance est levée à 22h00
Le Maire,  Jean-François Vernon