CR 2015-05

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 26 mai 2015

Le vingt-six mai deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 19 mai 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 4                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal -VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absents : DELETRAZ Michel – VILLARD Marie-Christine- MEUNIER Pierre – MURON Gérard.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h45.
Monsieur Ange Sartory présente la traduction réglementaire du PADD et des OAP.
Le compte rendu de la réunion du 28 avril 2015 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le maire informe des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Convention de location de la salle des associations 2015-2016
Monsieur le maire explique que pour que les cours de zumba se mettent en place il convient de signer une convention de location pour la salle des associations, le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.

Convention d’utilisation de la forêt communale
Plusieurs conseillers se sont rendus sur place pour assister à un entrainement. Le conseil municipal accepte à l’unanimité d’établir une convention d’utilisation des bois communaux avec Monsieur SAUNIER Christophe.

Avis du conseil sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation de travaux relatifs au plan de gestion des matériaux solides des Usses, des boisements de berge et du bois mort
Monsieur le maire explique qu’il est nécessaire de nettoyer les berges des Usses. Le conseil émet un avis favorable sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation de travaux.

Auberge – Rénovation des façades
Monsieur le maire informe qu’il est nécessaire d’entreprendre des travaux pour rénover les façades de l’auberge du Pelloux, la délibération est votée à l’unanimité.

Achats de Terrains
Explique que la société Nexity souhaite céder les parcelles A 749 et A 2350. Une proposition a été faite pour un montant global de 27000 € TTC. Le conseil délibère favorablement et à l’unanimité pour l’achat de ces parcelles.

Tarifs et Règlements de la cantine et de la garderie
La commission scolaire présente les règlements de la cantine et de la garderie, les tarifs seront votés après l’analyse financière de la commission des finances au mois de juin, les règlements sont votés à l’unanimité. 

Questions diverses
Monsieur le maire informe que les statuts de la CCPC sont en cours de révision.
Monsieur le maire informe le conseil qu’il est en pour parler avec une société pour faire le chemin piétonnier de la route de la Côte au mois de septembre.
Monsieur le maire informe des diverses subventions qui seront versées pour la rénovation de la route de la Combe.
Monsieur le maire informe que le directeur d’école a donné un tableau des diverses sorties scolaires envisagées.
Monsieur le maire informe que suite à la mise en place des fourreaux de la fibre optique par le Syane des travaux auront lieu route de la Côte.

La séance est levée à 21h45.
Le Maire,  Jean-François Vernon