CR 2015-11

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 03 novembre 2015

Le trois novembre deux mil quinze, à vingt heures et trente minutes

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 27 octobre 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : SAINT Pascal – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 6 octobre est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande d’ajouter une délibération supplémentaire à l’ordre du jour concernant l’indemnité de la perceptrice.

Participation à l’accueil de loisirs de la mairie de Cruseilles
Monsieur le maire expose la demande de Cruseilles aux autres communes de la CCPC de participer de façon plus importante aux frais du centre de loisirs, en l’absence de chiffres plus précis, le conseil municipal dans un souci d’équité par rapport aux autres familles décide de voter contre cette participation.

Instruction des demandes d’autorisation d’occupation du sol
Monsieur le maire explique qu’auparavant la DDT instruisait les demandes d’autorisation d’occupation du sol par la commune, maintenant la commune passe par un cabinet privé pour l’aider dans cette tâche. Il convient donc de voter une délibération pour une « aide à la décision » de la commune, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec EFU. Cette délibération est votée à l’unanimité

Avancement du PLU
Monsieur le Maire et Mme Boettner exposent l’avancement du PLU avec les différents avis des administrations qui arrivent en mairie.

Indemnités du Percepteur
Monsieur le Maire expose que suite aux conseils fournis par la perceptrice, la commune peut lui verser une subvention, à ce titre Monsieur le Maire propose de verser 443.84 €, cette délibération est votée à l’unanimité.

Chemin rural – impasse de la  mairie
Monsieur le Maire expose qu’il convient de trouver une solution pour l’impasse de la mairie. Une commission composée de Charlotte Boettner, Pascal Saint, Pierre Meunier et Jean-Claude Vulliet se réunira sur ce sujet fin novembre.

La séance est levée à 22h30.
Le Maire,  Jean-François Vernon