CR 2016-04

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 20 avril 2016

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 12 avril 2016  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 5

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth.
Absents excusés : SAINT Pascal – FURGET Isabelle – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.

Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.

Le compte rendu de la réunion du 29 mars 2016 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le maire expose qu’au prochain conseil la commission scolaire proposera des nouveaux tarifs pour la cantine et la garderie, pour l’année scolaire 2016-2017.

Monsieur le maire demande s’il est nécessaire de prendre un nouvel intervenant pour les TAPS, on est toujours en attente des effectifs scolaires pour la rentrée 2016 pour le définir. Il est question également de faire participer financièrement les parents aux TAPS pour la prochaine rentrée (en tenant compte des quotients familiaux et sur la base d’un prix à définir mais qui restera symbolique).

Monsieur le maire informe que pour tenir compte de l’évolution des postes de travail  et notamment des avancements de grade, il faut créer un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 1ère Classe et supprimer un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 2ème Classe. Cette délibération  est votée à l’unanimité.

Monsieur le maire présente les résultats du marché public pour les travaux de la route du stade, la réfection de trois passages piétons et la construction d’un plateau au niveau des poubelles en bas de la route de la côte. Il propose de retenir l’entreprise COLAS R-A sise à Sillingy qui présente l’offre économiquement la plus avantageuse : 68 460.50 € HT (82 152.60 TTC).

Monsieur le maire informe que pour faire le chemin piétonnier depuis l’arrêt de bus jusqu’au parking P+R, il convient d’acheter à Madame Fontaine Raymonde les parcelles A1900 et A1907 d’une superficie totale de 2 277m² pour un montant de 11 385 euros T.T.C.  Cette délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur Vulliet informe que le 30 avril aura lieu la journée de l’environnement et à cette occasion tous les villois sont conviés à 8h30 pour nettoyer le village. 

La séance est levée à 21h.

Le Maire,

Jean-François Vernon