CR 2016-09

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 06 septembre 2016

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 30 août 2016  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 5                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – JANTZEN Cécile – PEREZ Elisabeth – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents excusés : BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – VERNEY Jean-Paul.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 12 juillet 2016 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose que suite à la réalisation de l’autoroute des parcelles peuvent être rétrocédées à la commune si celle-ci est d’accord. Cette délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur le Maire explique que suite à une délibération du conseil municipal votant le transfert de compétence « gymnase » il y a eu une erreur de date, il s’agit donc de reconnaître l’erreur matérielle portant sur la date de la convocation du Conseil Municipal. Cette délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur Jean-Claude Vulliet explique que la rentrée s’est bien passée. Il propose que, suite à l’augmentation des effectifs, à la mise en place des temps d’activité périscolaires et des tâches diverses à effectuer à la mairie, le temps de travail d’un agent de la mairie passe de 28 h à 35 h par semaine. Monsieur le Maire demande à ce sujet que la commission finance étudie l’impact financier de cette augmentation de temps de travail avant de se décider.

Monsieur le Maire donne connaissance du devis de l’entreprise Eurovia sise à Poisy pour les travaux d’enduit de chaussée de la route des Charres. Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité APPROUVE les travaux d’enduit de chaussée de la route des Charres et AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis de l’entreprise Eurovia pour un montant  HT de 13 017.50€  (15 621 € ttc) et à mandater les dépenses en découlant.

Monsieur le Maire informe que le chemin piétonnier route des Charres a été terminé la semaine dernière.

Monsieur le Maire informe que la salle polyvalente a été contrôlée suite à une procédure de « contrôle sécurité ».

Monsieur le Maire informe que le RAM viendra désormais un mardi matin tous les 15 jours animer un temps pour les assistantes maternelles et les enfants qu’elles gardent.

Monsieur le Maire invite tous les conseillers municipaux à se joindre au repas des anciens le 9 octobre à l’auberge du Pelloux.

La séance est levée à 21h45.

Le Maire,  Jean-François Vernon