Archives pour la catégorie 2015

CR 2015-01

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 28 janvier 2015

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 22 janvier 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 2                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absentes : FURGET Isabelle – VILLARD Marie-Christine.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 16 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité. 

Travaux route de la combe -Emprunt
Monsieur Pascal Saint présente l’emprunt que la commune va contracter pour la réfection de la route de la Combe, il propose de retenir la proposition du crédit agricole à 1,75% sur 12 ans pour un montant de 250 000 euros.

Elections départementales
Monsieur le maire informe le conseil municipal des tours de garde pour les élections départementales du 22 et 29 mars prochain.

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Monsieur le maire demande l’autorisation de liquider et mandater les demandes d’investissement pour 65 000 euros d’immobilisations corporelles et 55 000 euros d’immobilisations incorporelles, cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Question diverses
Monsieur Pierre Meunier présente l’avancement des réunions liées à la révision du POS valant PLU.
Madame Charlotte Boettner intervient pour informer les élus sur l’avancement des négociations liées à la réforme territoriale
Monsieur le maire informe le conseil qu’une commission sera mise en place pour réfléchir à ce qui pourrait être fait du hangar de la place de la mairie, cette commission sera composée de Pascal Saint, Jean-Claude Vulliet, Charlotte Boettner et Pierre Meunier.

La séance est levée à 20h15
Le Maire,  Jean-François Vernon

 

CR 2015-03 1

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 04 mars 2015

Le quatre mars deux mil quinze, à vingt heures trente minutes

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 25 février 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 2                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absents : VULLIET Jean-Claude – VILLARD Marie-Christine.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30. Le compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2015 est approuvé à l’unanimité.

Redevance d’occupation du domaine public – Camion Restauration rapide
Un autoentrepreneur résidant à Villy le Pelloux et vendant des burgers voudrait venir s’installer pour sa vente sur la place du village Monsieur le maire propose d’autoriser son installation au tarif de 25 euros par mois, cette décision est prise à l’unanimité.

Subvention à l’équipe du Lycée Lachenal  pour le championnat de France UNSS de raid aventure en Guyane
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il a reçu une demande de Guilhem Lucius qui part faire un raid en Guyane avec son lycée pour une demande de subvention, à l’unanimité il est décidé de lui accorder une subvention de 300 euros.

Sursis à statuer – PA 07430715A0001
Monsieur le maire informe qu’il a reçu une demande de permis d’aménager de la part de l’indivision Lachavanne, au vu de la révision du PLU, le conseil municipal à l’unanimité sursoit à statuer.

Agence des Territoires – Etude aménagement zone NAb1
Monsieur le maire expose qu’il a reçu une proposition de la part de l’agence des territoires pour faire une étude sur l’aménagement des zones d’urbanisation future, le conseil municipal donne son accord à l’unanimité à la condition d’inclure à cette étude l’aménagement du cœur du village

Vote Compte Administratif + compte de gestion + affectation résultat
Monsieur Pascal Saint présente le compte administratif. Après délibérations, le compte administratif est voté à l’unanimité

La séance est levée à 22h00
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-03 2

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 26 mars 2015

Le vingt-six mars deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 20 mars 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 4                  

Présents : VERNON Jean-François – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MURON Gérard – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – MEUNIER Pierre – PEREZ Elisabeth.

Madame BALLIEU Maud, élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h48.

Vote des taux des 4 taxes locales
Pas d’augmentation, voté à l’unanimité

Vote du budget primitif
le Maire détaille certaines propositions du budget (TAPS, travaux, auberge, …)
Budget voté à l’unanimité

SPANC – Vote du CA 2014 et du Budget primitif 2015
Voté à l’unanimité

Cession d’une parcelle de terrain de la CCPC à la commune
Pour information.

Questions diverses
Syane – EP
Route de la combe enfouissement
Eurovia
Erdf : lieu de vie sécurisé
Raid aventure Lachenal
Commission environnement : désignation d’un délégué communautaire  à Jean-Claude Vulliet
Journée du 9 mai : proposition d’impliquer les associations du village (APE), les habitants (article sur site internet), l’école à Maud Ballieu en soutien à Jean-Claude pour l’organisation de cette journée

La séance est levée à 22h00
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-04

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 28 avril 2015

Le vingt-huit avril deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 21 avril 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 1                   

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absent : SAINT Pascal.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h45.
Le compte rendu de la réunion du 26 mars 2015 est approuvé à l’unanimité

Monsieur le maire demande l’autorisation de rajouter trois délibérations à l’ordre du jour, le conseil à l’unanimité accepte cet ajout.

Révision du POS et élaboration du PLU : débat orientation du PADD
Pierre Meunier et Jean-François Vernon présentent l’état d’avancement de la révision du PLU et de la rédaction du PADD, à l’unanimité le conseil municipal prend acte de la tenue du débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables.

Monsieur le maire informe des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Mise en place des tickets restaurant
Monsieur le maire présente le projet de mise en place de tickets restaurants pour le personnel de la mairie, ce qui représente un coût de 2850 euros pour une année. Après en avoir débattu, le conseil municipal décide d’étudier les autres modes d’action sociale avant de se décider. La commission des finances se réunira afin d’apporter les éléments nécessaires pour trancher.

Transformation d’un emploi d’adjoint animation en emploi d’adjoint technique
Monsieur le maire informe de la nécessité de supprimer d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe et de créer à la place un poste d’adjoint technique pour être en adéquation avec la réalité du poste occupée par la personne qui gère la cuisine de la cantine scolaire, la délibération est votée à l’unanimité.

Transfert, au Syane, de la compétence : déploiement d’un réseau  départemental d’infrastructures  de charge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
Monsieur le maire explique qu’il est nécessaire de transférer la compétence de la mise en place et de l’organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques au Syane, cette délibération est votée à l’unanimité.

Modification des statuts de la C C du Pays de Cruseilles
Monsieur le maire informe que les statuts de la CCPC sont en cours de révision.

Subventions aux associations – 2015
Monsieur le maire propose de voter les subventions aux associations ; il propose de soutenir les associations suivantes : souvenir français 300 euros, mercredis des neiges 200 euros, admr 1000 euros, banque alimentaire 500 euros, bibliothèque 1000 euros, école 7500 euros, centre anti-cancer 300 euros, prévention routière 200 euros, allo stop alcool 200 euros.

Convention d’utilisation de la garderie – Association La leche league
Monsieur le maire propose la signature de la convention d’utilisation à titre gratuit de la salle de la garderie pour l’association de la leche league une fois par mois (association vouée au soutien de l’allaitement maternel), cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Convention d’utilisation de la salle des associations – La ruche qui dit oui
Monsieur le maire propose la signature de la convention d’utilisation de la salle des associations pour la tenue de la « ruche qui dit oui » tous les jours contre une rémunération de 25 euros par mois, cette délibération est adoptée à l’unanimité

Convention d’utilisation de la forêt / entrainement de chiens de sauvetage
Monsieur le maire propose la signature de la convention d’utilisation de la forêt pour l’entrainement de chiens de sauvetage, le conseil ira voir comment se passe le premier entrainement pour décider la signature de la convention

Chemin piéton cote
Monsieur le maire explique que le marché du chemin piétonnier de la route de la côte a été donné à l’entreprise Gimbert mais que celui-ci n’étant toujours pas réalisé il lui est retiré.

Façades auberge
Monsieur le maire explique qu’il faut refaire les façades de l’auberge, le conseil décide à l’unanimité de retenir l’entreprise lavorel peinture.

Déplacement des registres d’Etat Civil
Monsieur le maire explique que le mariage qui aura lieu le 29 mai nécessite une salle plus grande que la salle du conseil municipal, suite à l’accord du procureur de la République, il est décidé que pour ce jour la salle du mariage sera la salle polyvalente.

La séance est levée à 22h15.
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-05

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 26 mai 2015

Le vingt-six mai deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 19 mai 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 4                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal -VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absents : DELETRAZ Michel – VILLARD Marie-Christine- MEUNIER Pierre – MURON Gérard.

Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h45.
Monsieur Ange Sartory présente la traduction réglementaire du PADD et des OAP.
Le compte rendu de la réunion du 28 avril 2015 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le maire informe des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Convention de location de la salle des associations 2015-2016
Monsieur le maire explique que pour que les cours de zumba se mettent en place il convient de signer une convention de location pour la salle des associations, le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.

Convention d’utilisation de la forêt communale
Plusieurs conseillers se sont rendus sur place pour assister à un entrainement. Le conseil municipal accepte à l’unanimité d’établir une convention d’utilisation des bois communaux avec Monsieur SAUNIER Christophe.

Avis du conseil sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation de travaux relatifs au plan de gestion des matériaux solides des Usses, des boisements de berge et du bois mort
Monsieur le maire explique qu’il est nécessaire de nettoyer les berges des Usses. Le conseil émet un avis favorable sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation de travaux.

Auberge – Rénovation des façades
Monsieur le maire informe qu’il est nécessaire d’entreprendre des travaux pour rénover les façades de l’auberge du Pelloux, la délibération est votée à l’unanimité.

Achats de Terrains
Explique que la société Nexity souhaite céder les parcelles A 749 et A 2350. Une proposition a été faite pour un montant global de 27000 € TTC. Le conseil délibère favorablement et à l’unanimité pour l’achat de ces parcelles.

Tarifs et Règlements de la cantine et de la garderie
La commission scolaire présente les règlements de la cantine et de la garderie, les tarifs seront votés après l’analyse financière de la commission des finances au mois de juin, les règlements sont votés à l’unanimité. 

Questions diverses
Monsieur le maire informe que les statuts de la CCPC sont en cours de révision.
Monsieur le maire informe le conseil qu’il est en pour parler avec une société pour faire le chemin piétonnier de la route de la Côte au mois de septembre.
Monsieur le maire informe des diverses subventions qui seront versées pour la rénovation de la route de la Combe.
Monsieur le maire informe que le directeur d’école a donné un tableau des diverses sorties scolaires envisagées.
Monsieur le maire informe que suite à la mise en place des fourreaux de la fibre optique par le Syane des travaux auront lieu route de la Côte.

La séance est levée à 21h45.
Le Maire,  Jean-François Vernon

                                                                       

CR 2015-06

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 23 juin 2015

Le vingt-trois juin deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 16 juin 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MURON Gérard – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : VULLIET Jean-Claude – MEUNIER Pierre – PEREZ Elisabeth.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 26 mai 2015 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le maire propose d’ajouter une délibération sur le prix des tickets de cantine et de garderie, cet ajout est adopté à l’unanimité.

Monsieur le maire informe des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Modification des statuts de la C C du Pays de Cruseilles
Monsieur le maire présente le projet de la CCPC de faire un PLUI entrainant une modification des statuts, après en avoir débattu le conseil municipal rejette cette proposition à l’unanimité (dont Pierre Meunier qui est absent mais a voté par procuration).

Route de la Cote – Création d’un Chemin piéton
Monsieur le maire explique que les travaux de la route de la Côte pourront être effectués fin août ou début septembre par l’entreprise Casempour, le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.

Tarifs de la  garderie  et de la cantine pour 2015-2016
Pascal Saint présente une étude qu’il a effectuée sur les comptes de la cantine et de la garderie périscolaire qui fait apparaître une situation financière délicate qui nécessite une augmentation des tarifs.

Monsieur le maire propose d’augmenter le prix du repas de 30 centimes en le passant à 5,50 euros et la demi-heure de garderie de 30 centimes en la passant à 2 euros pour la prochaine rentrée, ces hausses sont votées à l’unanimité.

Rénovation de la façade de l’auberge communale  – Autorisation de solliciter des subventions
Monsieur le maire demande au conseil municipal de l’autoriser à obtenir une subvention de 8 000 euros pour la rénovation des façades de l’auberge, cette délibération est votée à l’unanimité.

Reforme territoriale
Monsieur le maire informe qu’une réunion aura lieu à Cuvat le lundi 29 juin entre les conseils municipaux d’Allonzier, de Cuvat et de Villy-le-Pelloux pour travailler sur le thème de la réforme territoriale.

La séance est levée à 21h30.
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-08

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 11 août 2015

Le onze août deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 06 août 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 4                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VILLARET Odile.
Absents : SAINT Pascal – JANTZEN Cécile – VERNEY Jean-Paul – VILLARD Marie-Christine.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 6 juillet 2015 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le maire propose d’ajouter deux délibérations concernant les conventions d’utilisation de la salle polyvalente pour les activités danse et yoga  ces ajouts sont adoptés à l’unanimité.

Route de la combe – Aménagement de Sécurité – Choix de l’Entreprise
Monsieur le maire explique que suite à l’appel d’offres pour les travaux de rénovation route de la Combe l’entreprise choisie est l’entreprise Grosjean, le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité. 

Conventions de mise à disposition d’équipement
Monsieur le maire informe du planning des activités mises en place à la rentrée et les nouvelles conventions de location de salle liées à ce planning

La séance est levée à 21h.
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-11

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 03 novembre 2015

Le trois novembre deux mil quinze, à vingt heures et trente minutes

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 27 octobre 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : SAINT Pascal – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 6 octobre est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande d’ajouter une délibération supplémentaire à l’ordre du jour concernant l’indemnité de la perceptrice.

Participation à l’accueil de loisirs de la mairie de Cruseilles
Monsieur le maire expose la demande de Cruseilles aux autres communes de la CCPC de participer de façon plus importante aux frais du centre de loisirs, en l’absence de chiffres plus précis, le conseil municipal dans un souci d’équité par rapport aux autres familles décide de voter contre cette participation.

Instruction des demandes d’autorisation d’occupation du sol
Monsieur le maire explique qu’auparavant la DDT instruisait les demandes d’autorisation d’occupation du sol par la commune, maintenant la commune passe par un cabinet privé pour l’aider dans cette tâche. Il convient donc de voter une délibération pour une « aide à la décision » de la commune, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec EFU. Cette délibération est votée à l’unanimité

Avancement du PLU
Monsieur le Maire et Mme Boettner exposent l’avancement du PLU avec les différents avis des administrations qui arrivent en mairie.

Indemnités du Percepteur
Monsieur le Maire expose que suite aux conseils fournis par la perceptrice, la commune peut lui verser une subvention, à ce titre Monsieur le Maire propose de verser 443.84 €, cette délibération est votée à l’unanimité.

Chemin rural – impasse de la  mairie
Monsieur le Maire expose qu’il convient de trouver une solution pour l’impasse de la mairie. Une commission composée de Charlotte Boettner, Pascal Saint, Pierre Meunier et Jean-Claude Vulliet se réunira sur ce sujet fin novembre.

La séance est levée à 22h30.
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-12

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL
SEANCE du 18 décembre 2015

Le dix-huit décembre deux mil quinze, à dix-neuf heures et trente minutes

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 14 décembre 2015  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absents excusés : BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – VILLARD Marie-Christine. 

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h30.
Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 26 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité.
La séance est levée à 20h.
Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2015-09

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 08 septembre 2015

Le huit septembre deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 1er septembre 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : SAINT Pascal – MEUNIER Pierre – DELETRAZ Michel.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 11 août 2015 est approuvé à l’unanimité.

Réforme territoriale et commune nouvelle
Monsieur le maire présente l’étude effectuée sur la possible fusion des communes d’Allonzier, de Cuvat et de Villy-le-Pelloux et interroge les élus sur la suite qu’ils veulent lui donner, à l’unanimité les conseillers municipaux votent contre la création d’une commune nouvelle en fusionnant Allonzier, Cuvat et Villy-le-Pelloux.

Attestation date d’arrêt du PLU
Monsieur le maire informe que suite à une erreur administrative, le Conseil municipal doit voter une attestation d’arrêt du PLU au 6 juillet 2015, cette attestation est votée à l’unanimité.

Point sur la Rentrée scolaire (commission scolaire)
Jean-Claude Vulliet informe le conseil sur la rentrée scolaire qui est globalement très positive. 

Participation à l’accueil de loisirs de la mairie de Cruseilles
Jean-Claude Vulliet expose la demande de Cruseilles aux autres communes de la CCPC de participer de façon plus importante aux frais du centre de loisirs, en l’absence de chiffres plus précis, le conseil municipal décide de repousser la délibération.

GER 2015 – Tableau de financement – Syane
Monsieur le maire expose le plan de financement des travaux de gros entretien des installations de l’éclairage public par le Syane qui est voté à l’unanimité. Ceci concerne dans un premier temps la route des Glières.

Autorisation d’occupation du domaine public – Camion Crêpes
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’autorisation d’occupation du domaine public le mercredi soir par un camion qui fera des crêpes.

Modification de la gestion des demandes de logements sociaux
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’autorisation pour la mairie de villy le pelloux de devenir service enregistreur pour les logements sociaux.

Divers
Monsieur le maire informe des travaux en cours sur le cheminement piétonnier route de la côte et sur ceux qui vont ouvrir route de la combe le 14 septembre prochain.
Monsieur le maire informe du début des travaux de réfection des façades de l’auberge.

La séance est levée à 21h35.
Le Maire,  Jean-François Vernon