Archives pour la catégorie 2017

CR 2017-04

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 26 avril 2017

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 19 avril 2017, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14

Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul –  VILLARD Marie-Christine.
Absents excusés : BALLIEU Maud – MURON Gérard – VILLARET Odile. 

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.

Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.

Le compte rendu de la réunion du 28 mars 2017 est approuvé à l’unanimité. 

Monsieur le Maire explique que pour améliorer la sécurité une dépose-minute va être aménagée devant l’école maternelle, la délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur le Maire informe que la reprise des grilles d’eau pluviale va être poursuivie pour un total de 15500 euros. La délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur le Maire informe que le marquage de peinture sur les routes communales va être refait, principalement les passages piétons avec bandes podotactiles, pour la somme de 7282,50 euros.  Cette délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur le Maire explique que des travaux de réfection sur la route de Saint Martin doivent être envisagés étant donné l’état de la route.

Monsieur le Maire explique que suite à l’aménagement d’une rampe d’accès PMR à la mairie, un garde-corps va être ajouté pour la somme de 6270 euros, cette proposition est adoptée à l’unanimité.

Monsieur le Maire explique que suite à l’incapacité de la SA Mont Blanc à fournir un décompte précis des charges du bâtiment de l’auberge ceci a engendré une impossibilité à tenir une assemblée générale. Néanmoins l’aubergiste a effectué le remboursement de sa part des frais du bâtiment. La commission finance a envoyé  à l’attention de Mme Charruel un recommandé lui demandant de faire le nécessaire dans les plus brefs délais pour débloquer la situation

Le maire informe que la réserve d’eau au-dessus du stade de foot est en cours d’aménagement.

La séance est levée à 22h00.

Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2017-05

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 23 mai 2017

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 16 mai 2017  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14

Nombre de Conseillers absents : 5                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.

Absents excusés : SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – FURGET Isabelle – MURON Gérard – VILLARD Marie-Christine.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.

Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.

Le compte rendu de la réunion du 23 mai 2017 est approuvé à l’unanimité. 

Monsieur le Maire explique que les travaux de la route de Saint-Martin seront réalisés par l’entreprise Cazampoure. La délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur le Maire explique qu’une écriture comptable change le taux d’indemnités des élus. La délibération est votée à l’unanimité.

La commission scolaire présente les nouveaux règlements de la cantine, de la garderie et des TAPS qui sont adoptés à l’unanimité.

La séance est levée à 21h45.

Le Maire,  Jean-François Vernon

CR 2017-03

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 28 mars 2017

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 21 mars 2017  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14

Nombre de Conseillers absents : 3

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.

Absents excusés : SAINT Pascal – PEREZ Elisabeth -VILLARD Marie-Christine.

                                                     

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.

Madame Charlotte Boettner est élue secrétaire de séance.

Le compte rendu de la réunion du 28 février 2017 est approuvé à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire informe que la commune va mettre en place à partir du mois de septembre la TLPE, la délibération est votée à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire explique qu’il faut délibérer pour affecter l’excédent budgétaire lié à la mise en place du SPANC au budget 2017. Monsieur le maire se retire pour le vote du Compte administratif. La délibération est votée à l’unanimité. Le budget est voté à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire présente le projet de budget primitif principal 2017.  Cette délibération est votée à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire propose de ne pas changer le taux des 4 taxes, cette délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire propose des subventions versées à des associations, cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire informe que la CCPC souhaite redonner à la commune de Villy le Pelloux la gestion du terrain de foot, le conseil municipal est opposé à cette proposition tant qu’un club de football existe sur la commune.

Monsieur le Maire informe que le 17 juin Cani-cross organise une course de chiens dans les bois communaux.

Monsieur le Maire informe que des potelets vont être installés près de l’école maternelle pour prévenir les stationnements gênants devant les conteneurs à ordures ménagères.

Monsieur le Maire informe que Laura Donard va quitter son poste de secrétaire à la commune. Le recrutement pour son remplacement est en cours.

Monsieur le Maire lit le courrier de la famille Duret lié à un recours amiable sur le PLU.

Le 23 juin l’harmonie de Cruseilles tiendra son concert annuel sur la place du village.

 

La séance est levée à 22h00.

Le Maire,  Jean-François Vernon