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CR 2016-01

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 19 janvier 2016

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 12 janvier 2016  s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 4
Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – MEUNIER Pierre – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile.
Absents excusés : FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MURON Gérard – VILLARD Marie-Christine.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 18 décembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

Suite à l’avis défavorable de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestier du PLU de la commune, l’urbaniste Ange Sartori présente à la commune un PADD remanié. Ce projet, tel que modifié est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

Monsieur le maire informe que la mise en place des tickets restaurants de cinq euros au prorata de l’activité des salariés coûtera 2800 euros par an. Cette délibération est votée à l’unanimité.

Monsieur Pascal Saint informe qu’un comité de travail, composé de Madame Boettner et Messieurs Saint, Meunier, Vulliet a été mis en place pour travailler sur la faisabilité d’un cheminement piétonnier pour relier la parcelle A 2298, appartenant à Monsieur Vernon Harold, à la place du village. Ce comité va rencontrer un urbaniste pour étudier la faisabilité du projet. Une réunion est prévue le 29 janvier prochain.

Monsieur le maire informe que les lampadaires seront réhabilités route des Glières pour éclairer plus efficacement.

Monsieur le maire informe des demandes de devis :

  • Maitrise d’œuvre pour la réalisation d’un cheminement piétonnier pour aller jusqu’au P+R = 3 552€ TTC
  • Travaux de réfection d’une partie de la route du stade environ 46 000 € TTC
  • Création d’un parking d’environ 20 places + éclairage vers les allées de Villy environ 42 000 € TTC
  • Mise en conformité du gaz chaufferie et cuisson à l’auberge du Pelloux = 3 992 €TTC

 La séance est levée à 21h50.
Le Maire, Jean-François Vernon

CR 2015-09

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 08 septembre 2015

Le huit septembre deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 1er septembre 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth – VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.
Absents : SAINT Pascal – MEUNIER Pierre – DELETRAZ Michel.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 11 août 2015 est approuvé à l’unanimité.

Réforme territoriale et commune nouvelle
Monsieur le maire présente l’étude effectuée sur la possible fusion des communes d’Allonzier, de Cuvat et de Villy-le-Pelloux et interroge les élus sur la suite qu’ils veulent lui donner, à l’unanimité les conseillers municipaux votent contre la création d’une commune nouvelle en fusionnant Allonzier, Cuvat et Villy-le-Pelloux.

Attestation date d’arrêt du PLU
Monsieur le maire informe que suite à une erreur administrative, le Conseil municipal doit voter une attestation d’arrêt du PLU au 6 juillet 2015, cette attestation est votée à l’unanimité.

Point sur la Rentrée scolaire (commission scolaire)
Jean-Claude Vulliet informe le conseil sur la rentrée scolaire qui est globalement très positive. 

Participation à l’accueil de loisirs de la mairie de Cruseilles
Jean-Claude Vulliet expose la demande de Cruseilles aux autres communes de la CCPC de participer de façon plus importante aux frais du centre de loisirs, en l’absence de chiffres plus précis, le conseil municipal décide de repousser la délibération.

GER 2015 – Tableau de financement – Syane
Monsieur le maire expose le plan de financement des travaux de gros entretien des installations de l’éclairage public par le Syane qui est voté à l’unanimité. Ceci concerne dans un premier temps la route des Glières.

Autorisation d’occupation du domaine public – Camion Crêpes
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’autorisation d’occupation du domaine public le mercredi soir par un camion qui fera des crêpes.

Modification de la gestion des demandes de logements sociaux
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’autorisation pour la mairie de villy le pelloux de devenir service enregistreur pour les logements sociaux.

Divers
Monsieur le maire informe des travaux en cours sur le cheminement piétonnier route de la côte et sur ceux qui vont ouvrir route de la combe le 14 septembre prochain.
Monsieur le maire informe du début des travaux de réfection des façades de l’auberge.

La séance est levée à 21h35.
Le Maire,  Jean-François Vernon

                                                                       

CR 2015-10

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL  MUNICIPAL

SEANCE du 06 octobre 2015

Le six octobre deux mil quinze, à vingt-heure heures et trente minutes.

Le Conseil Municipal de la Commune de VILLY-le-PELLOUX, dûment convoqué le 29 septembre 2015 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-François VERNON, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Nombre de Conseillers absents : 3                  

Présents : VERNON Jean-François – BOETTNER Charlotte – SAINT Pascal – DELETRAZ Michel – VULLIET Jean-Claude – BALLIEU Maud – FURGET Isabelle – JANTZEN Cécile – MEUNIER Pierre – MURON Gérard – PEREZ Elisabeth.
Absents : VERNEY Jean-Paul – VILLARET Odile – VILLARD Marie-Christine.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30.
Madame BOETTNER Charlotte, élue secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 8 septembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

Participation à l’accueil de loisirs de la mairie de Cruseilles
Monsieur le maire expose la demande de Cruseilles aux autres communes de la CCPC de participer de façon plus importante aux frais du centre de loisirs, en l’absence de chiffres plus précis, le conseil municipal décide d’ajourner la délibération.

Enfouissement des  réseaux – route de la combe
Monsieur le maire présente le plan de financement concernant l’enfouissement des réseaux sec route de la combe, il propose de le financer en fonds propre sur le budget 2016, ce financement est voté à l’unanimité.

Chemin rural – impasse de la  mairie

Tarif de location du F3
Monsieur le maire informe que l’appartement T3 « Vaillend » va changer de locataire et propose à cette occasion de fixer le nouveau loyer à 671,75 euros, ce montant est voté à l’unanimité.

Devis de reprise de grilles sur RD2
Monsieur le maire présente le devis de reprise de grilles RD2 par l’entreprise Cazampoure, pour 4400 euros HT pour 4 grilles, ce devis est accepté à l’unanimité.

Divers
Monsieur le maire informe du bon déroulement des travaux de réfection des façades de l’auberge qui devraient être finis sous 15 jours.
Monsieur le maire informe que la commune a acheté deux parcelles à Nexity pour une surface de 2600 m2.
Monsieur le maire informe que les pompiers de Cruseilles organisent une journée de formation aux premiers secours, il invite les élus intéressés ainsi que le personnel communal à s’y inscrire.

La séance est levée à 21h30.
Le Maire,  Jean-François Vernon