La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

Décisions du Maire

CM DU 15 DECEMBRE 2022

CM DU 30/11/2022

CM DU 27/09/2022

CM DU 26/07/2022

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Droit de préemption urbain - Délibération du CM

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Informations préalables

Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)

Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU

Note de présentation

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Document Graphique Annexe

Règlement écrit

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Urbanisme

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