La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

Décisions du Maire

CM DU 15 DECEMBRE 2022

CM DU 30/11/2022

CM DU 27/09/2022

CM DU 26/07/2022

Deliberations

Actes administratifs

Santé

Établissements scolaires

Établissements culturels

Commerces

Associations

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Annuaire

Services

Informations concernant la taxe d’urbanisme

Droit de préemption urbain - Délibération du CM

cadastre

Règlementation

Plantations (haies, arbres, arbustes...)

Informations préalables

Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)

Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU

Note de présentation

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Document Graphique Annexe

Règlement écrit

Règlement graphique

Plan Local d'Urbanisme (modif. 2018)

Urbanisme

DECISIONS

Voirie - Travaux

Arrêtés

Découvrir

Événements

Actualités

<p>Un bon nombre d&#39;informations utiles se trouvent sur le <a href="https://www.haute-savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevenir-le-risque-et-se-proteger/Environnement/Reglementation/(language)/fre-FR#!/Particuliers/page/F614" target="_self">site internet de la Pr&eacute;fecture de Haute-Savoie</a>.</p>

VILLY-LE-PELLOUX

RÈGLEMENTATION

mairie@villylepelloux.fr

M'Y RENDRE

www.villy-le-pelloux.fr/