La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

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SAISINE PAR VOIE ELECTRONIQUE

Droit de préemption urbain - Délibération du CM

Informations concernant la taxe d’urbanisme

cadastre

Saisine par voie électronique (SVE)

Informations préalables

Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)

Règlement graphique

Règlement écrit

Document Graphique Annexe

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Note de présentation

Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU

Plan Local d'Urbanisme (modif. 2018)

Règlementation

Plantations (haies, arbres, arbustes...)

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Découvrir

<p>Un bon nombre d&#39;informations utiles se trouvent sur le <a href="https://www.haute-savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevenir-le-risque-et-se-proteger/Environnement/Reglementation/(language)/fre-FR#!/Particuliers/page/F614" target="_self">site internet de la Pr&eacute;fecture de Haute-Savoie</a>.</p>

VILLY-LE-PELLOUX

RÈGLEMENTATION

mairie@villylepelloux.fr

M'Y RENDRE

www.villy-le-pelloux.fr/