La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

Décisions du Maire

CM DU 15 DECEMBRE 2022

CM DU 30/11/2022

CM DU 27/09/2022

CM DU 26/07/2022

Deliberations

Actes administratifs

Santé

Établissements scolaires

Établissements culturels

Commerces

Associations

Signaler

Annuaire

Services

Informations concernant la taxe d’urbanisme

Droit de préemption urbain - Délibération du CM

cadastre

Règlementation

Plantations (haies, arbres, arbustes...)

Informations préalables

Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)

Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU

Note de présentation

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Document Graphique Annexe

Règlement écrit

Règlement graphique

Plan Local d'Urbanisme (modif. 2018)

Urbanisme

DECISIONS

Voirie - Travaux

Arrêtés

Découvrir

Événements

Actualités

Arrêté n°2023-01 portant règlementation provisoire de circulation

Arrêté n°2023-01 portant règlementation provisoire de circulation sur l'ensemble des voies communales - Guy CHATEL

Publié le 19/01 dans la rubrique Voirie/travaux

Circulation allée de l'Eglise - Chutes de neige

Arrêté n°2023-05 portant règlementation provisoire de circulation - Allée de l'Eglise - Chute de neige

CONVOCATION 25/01/2023

Convocation du 25/01/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 25/01/2023

PV DU 15/12/2022

ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

2023_01 ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

2023_02  CONVENTION SOCLE SAVOIE BIBLIO

2023_03 PUP SCCV

2023_03 PUP

CONVENTION PUP

2023_04 DIA BINVIGNAT

2023_05 ACQUISITION PARCELLE CADASTREE N°A 955

FERMETURE FORET DURANT TRAVAUX

2023_08 FERMETUR FORET

VILLY-LE-PELLOUX

ACTES ADMINISTRATIFS

mairie@villylepelloux.fr

M'Y RENDRE

www.villy-le-pelloux.fr/