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La Communauté de Communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie regroupant 13 communes (Allonzier la Caille, Andilly, Cercier, Cernex, Cuvat, Copponex, Cruseilles, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes).

Le Pays de Cruseilles occupe une position géographique de choix entre le lac d’Annecy et le lac Léman et s’étend sur près de 13 000 hectares. D’un attrait touristique indéniable, le territoire entretient un lien privilégié avec la nature. Situé au point de jonction du bassin Genevois, du bassin Annecien et de la Vallée de l’Arve, ses routes de campagne sillonnent les vastes collines dont les pieds sont baignés par les Usses et le sommet couronné par le Mont Salève. Ainsi, le Pays de Cruseilles allie un patrimoine riche, culturel et naturel, et lui confère un potentiel économique attractif.

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Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

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Convocation du 30/08/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30/082023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30/08/2023

PV DU 29/06/2023

Modification de la convention de mise à disposition d'un local à une association

Convocation du 27/09/2023

A 2023-80 Réglementation Route de la Cote

Réglementation Route de la Cote

PV DU 30/08/2023

2023_34 DIA07430723A0013

D 2023-01 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL DANS LES LOG DE L'AUB DES CHASSEURS

D 2023-01 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE INDICIVIDUEL DANS LES LOGEMENTS DE L'AUBERGE DES CHASSEURS

A 2023-83 Réglementation provisoire de circulation lors du Super Marché du 10 octobre

A 2023-84 Débit de boisson temporaire

A 2023-80 Réglementation Route de la Côte

A 2023-85 Débit de boissons temporaire

D 2023-02 PORTANT SUR LA SOUSCRIPTION D'UN NOUVEAU CONTRAT D'ASSURANCE AUPRES DE GROUPAMA

A-2023-86 MISE A JOUR N° 1 DU PLU

Arrêté A-2023-86 - MISE A JOUR N° 1 DU PLU

D 2023-04 MISSION SPECIFIQUE ALPES CONTROLES

Convocation du 08/11/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 08/11/2023

PV DU 27/09/2023

2023_35 DM N°1

2023_37 MANDAT SPECIAL CONGRES DES MAIRES

2023_38 MODIFICATION DU REGLEMENT DE CANTINE

2023_39 APPROBATION CTG

2023_41 APPROBATION CONVENTION SERVITUDE DE TREFONDS

2023_43  RETABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROU

2023_43  RETABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCEDE DES AUTOROUTES

2023_44 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE N°A 750

2023_36 CONVENTION BILATERAL GESTION FLUX

D 2023-05 LOCATION SALLE POLYVALENTE - CARLIOZ

DEC 2023-06 MISSION AMO AMENAGEMENT MAM

DEC 2023-07 ATTRIBUTION MARCHÉ DÉNEIGEMENT

DEC 2023-08 MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE (VIDEOPROTECTION)

A 2023-86 MISE A JOUR N° 1 DU PLU

A 2023-88 Réglementation Route de la Cote - Prolongation 2023-80

A 2023-89 ALIGNEMENT INDIVIDUEL - MPC - BEAUDEVIN

A 2023-90 INTERVENTION SPA

A 2023-91 - MISE A JOUR HABILITATIONS VIDEOPROTECTION

A 2023-92 DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE - APE

A 2023-94 FERMETURE PLACE MARIAGE

A 2023-97 Réglementation Ciculation - Route des Glières tampon orange

Convocation du 20 12 2023

CM 20/12/2023 - LISTE DES DELIBERATIONS

2023_46  CONVENTION CAF

2023_47  CESSION LOCAL COMMERCIAL

PV DU 08 11 2023

A 2023-100 FERMETURE PARKING 271 Rte des Glières

241 route de chez Cartier 74350 Villy-le-Pelloux

A 2024_01 Circulation - Réglementation Ciculation route de chez Cartier

Convocation du 31/01/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 31/01/2024

2024_03 ADHESION AU CNAS

AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE HALPADES

2024_02 GARANTIE EMPRUNT HALPADES

PV DU 20/12/2023

2024_04 DIA

A 2024_08 Règlementation circulation - Rue du centre dépose enseigne

A 2024_09 Réglementation Circulation - CHAPPAZ

DEC 2024_1 - Demande de mécénat (Cabinet infirmière et four à pain)

DEC 2024_2 - SARL SENASNI AHMED - PLAQUISTE - Rénovation local infirmière

DEC 2024_5 - Avenant 1 - Revalorisation honoraires MAISONNET - Maison Cottin

DEC 2024_6 - Demande de suvention CAF logiciel de pointage centre de loisirs

DEC 2024_7 Passage en mode hébergé chez Berger Levrault

DEC 2024_8 Attribution marché maîtrise d'œuvre rénvation énergétique salle polyvalente

CONVOCATION DU 28/02/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 28/02/2024

PV DU 31/01/2024

2024_05 OUVERTURE CREDIT AVANT VOTE BP

2024_07 APPROBATION DICRIM

2024_06 APPROBATION PCS

DEC 2024_10 - SARL SENASNI AHMED - PLAQUISTE - Rénovation local infirmière (SUITE)

DEC 2024_10  SARL SENASNI AHMED - PLAQUISTE - Rénovation local infirmière (SUITE)

Convocation du 27/03/2024

DEC 2024_12 - Migration logiciel enfance

DEC 2024_11 - ASSISTANCE A  MAITRISE D'OUVRAGE MAISON COTTIN (LANCEMENT DCE)

A 2024_23 Déjections canines et de cheval

2024_12 ENCARTS PUBLICITAIRES DANS BULLETIN MUNICIPAL

2024_13  DIA 074 307 24 A 0002

PV DU 28 02 2024

2024_11 BP 2024

2024_08 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION

2024_09 AFFECTATION DU RESULTAT

DEC 2024_13 - Demande de suvention CDAS - RD2

Arrêté A-2024-32 - DECI

A 2024_34 TARIF VENTE DES PRODUITS MEDIEVALES 2024

Arrêté A 2024_34 TARIF VENTE DES PRODUITS MEDIEVALES 2024

A 2024_36 Ouverture ERP cabinet infirmière

CONVAOCATION 29.05.2024

PV DU 27 03 2024

2024_16 CONVENTION AVEC LE PARQUET DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ANNECY POUR LE RAPPEL A L'ORDRE

2024_14  DIA N° DIA07430724A0004

2024_15 CONVENTION AVEC LE CDG74 GESTION DES DOSSIERS ARE

2024_17 CHOIX DU NOUVEAU PRESTATAIRE RESTAURATION SCOLAIRE

AFFICHAGE LÉGAL

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A 2026-74 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

A 2026_77 Règlementation circulation Ceccon - Lot. trévilly

A 2026-74 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

2026_40 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CLECT

ACQUISITION PARCELLES CADASTREE N°A 181 et 1984

CONVOCATION DU 28 07 2026

DECISION 2026_20 Location Salle Polyvalente

2026_38 MODIFICATION DU REGLEMENT DE CANTINE 2026-2027

Arrêté Déclaration préalable - 07 - 08