La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

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CONTACT

Arrêté n°2023-01 portant règlementation provisoire de circulation

Arrêté n°2023-01 portant règlementation provisoire de circulation sur l'ensemble des voies communales - Guy CHATEL

Publié le 19/01 dans la rubrique Voirie/travaux

Circulation allée de l'Eglise - Chutes de neige

Arrêté n°2023-05 portant règlementation provisoire de circulation - Allée de l'Eglise - Chute de neige

CONVOCATION 25/01/2023

Convocation du 25/01/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 25/01/2023

PV DU 15/12/2022

ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

2023_01 ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

2023_02  CONVENTION SOCLE SAVOIE BIBLIO

2023_03 PUP SCCV

2023_03 PUP

CONVENTION PUP

2023_04 DIA BINVIGNAT

2023_05 ACQUISITION PARCELLE CADASTREE N°A 955

FERMETURE FORET DURANT TRAVAUX

2023_08 FERMETUR FORET

Arrêté n°2023-06 portant règlementation provisoire de circulation - PORCHERON

Arrêté n°2023-07 portant règlementation provisoire de circulation - RICK TP

CCAS BONS ALIMENTAIRES

2023_02 CCAS BONS ALIMENTAIRES

CCAS STAGES JEPA 2023

2023_01 CCAS JEPA

Défilé du carnaval organisé par l'association des parents d'élèves suivi d'un rassemblement festif dans la salle polyvalente le samedi 25 février 2023 à partir de 15 heures jusqu'à 19 heures

Arrêté n°2023-09 - Carnaval

Arrêté n°2023-09 - Défilé du carnaval

CONVOCATION 22/02/2023

Convocation du 22/02/2023

Considérant qu'il est nécessaire de règlementer provisoirement la rue du centre pour permettre des travaux de branchement en eau potable, réalisés par l’entreprise de SARL HUMBERT JOSEPH & PIERRE-YVES, sise 445 impasse vers Pétard, 74350 ANDILLY ; du jeudi 09 mars au lundi 13 mars 2023, la circulation de tous les véhicules sur la rue du centre sera réglementée.

Arrêté n°2023-17 - Branchement eau potable

Arrêté n°2023-71 portant règlementation provisoire de circulation - Rue du Centre

CONVOCATION 22/03/2023

Convocation du 22/03/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 22/03/2023

PV DU 25/01/2023

2023_10 REMBOURSEMENT ANTICIPE DES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DU SYANE

2023_11 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

2023_12 DIA MURON

2023_08 TAUX D'IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2023

23-06 - CA 2022 ET COMPTE DE GESTION

2023 - BP 2023

23-09 - BP 2023

2023-07 AFFECTATION DU RESULTAT BP

CONVOCATION 26/04/2023

Convocation du 26/04/2023

Arrêté n°2023-31 portant règlementation provisoire de circulation - Démontage d'une grue - Route de la Combe 04/05/23

Arrêté n°2023-31 - Fermeture Combe

2023-32 CIRCU - ZONE 30

Arrêté n°2023-32 permanent instituant une zone 30 dans toute la commune

2023_13 DIA FRESNAY/MOLLO

DIA FRESNAY MOLLO

2023_19 DIA

2023_19 DIA ANNULE ET REMPLACE

2023_20 ECHANGE TERRIER ANNULE ET REMPLACE

2023_21 CDAS ANNULE ET REMPLACE

2023_22 VENTE DE BOIS ANNULE ET REMPLACE DELIB

2023_24 REGLEMENT SALLE POLY ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

PV DU 22/03/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 26/04/2023

2023-39 CIRCU - VIDEOPROTECTION

Arrêté n°2023-39 portant règlementation provisoire de circulation - Guy Chatel - Installation videoprotection

A 2023-40 Circulation Rue du Centre

Arrêté n°2023-40 portant règlementation provisoire de circulation - Rue du centre

A 2023-41 Circulation foselev

Arrêté n°2023-41 portant règlementation provisoire de circulation - FOSELEV

2023_23 ELECTION CCAS ANNULE ET REMPLACE

CONVOCATION 31/05/2023

Convocation du 31/05/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 31/05/2023

A 2023-42 Stationnement GREENKUB

Arrêté n°2023-42 portant permis de stationnement - Route de la Combe - Greenkub

A 2023-43 Circulation GREENKUB

Arrêté n°2023-43 portant règlementation provisoire de circulation - GREENKUB

PV DU 26/04/2023

2023-25 DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

2023-26 TRANSFERT COMPETENCE RESEAU CHALEUR AU SYANE

2023-27 DEMANDE SUBVENTION PLAN RURALITE 2023 RENO MAISON COTTIN

2023-29 PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL

CONVOCATION 29/06/2023

Convocation du 29/06/2023

LISTE DES DELIBERATIONS 29/06/2023

PV DU 31/05/2023

2023_30 MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS

2023_32 MAJ REGLEMENT DE GARDERIE

2023_31 PEDT 2023/2026

A 2023-55 GREENKUB

A 2023-56 GREENKUB

A 2023-73 REGLEMENTATION ROUTE DES GLIERES

A 2023-74 Réglementation route de la Côte

A 2023-74 Réglementation Route de la Côte

Convocation du 30/08/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30/082023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30/08/2023

PV DU 29/06/2023

Modification de la convention de mise à disposition d'un local à une association

Convocation du 27/09/2023

A 2023-80 Réglementation Route de la Cote

Réglementation Route de la Cote

PV DU 30/08/2023

2023_34 DIA07430723A0013

D 2023-01 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL DANS LES LOG DE L'AUB DES CHASSEURS

D 2023-01 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE INDICIVIDUEL DANS LES LOGEMENTS DE L'AUBERGE DES CHASSEURS

A 2023-83 Réglementation provisoire de circulation lors du Super Marché du 10 octobre

A 2023-84 Débit de boisson temporaire

A 2023-80 Réglementation Route de la Côte

A 2023-85 Débit de boissons temporaire

D 2023-02 PORTANT SUR LA SOUSCRIPTION D'UN NOUVEAU CONTRAT D'ASSURANCE AUPRES DE GROUPAMA

A-2023-86 MISE A JOUR N° 1 DU PLU

Arrêté A-2023-86 - MISE A JOUR N° 1 DU PLU

D 2023-04 MISSION SPECIFIQUE ALPES CONTROLES

Convocation du 08/11/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 08/11/2023

PV DU 27/09/2023

2023_35 DM N°1

2023_37 MANDAT SPECIAL CONGRES DES MAIRES

2023_38 MODIFICATION DU REGLEMENT DE CANTINE

2023_39 APPROBATION CTG

2023_41 APPROBATION CONVENTION SERVITUDE DE TREFONDS

2023_43  RETABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROU

2023_43  RETABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCEDE DES AUTOROUTES

AFFICHAGE LÉGAL

DEC 2024_26 - Convention d'utilisation des bords de voiries

DEC 2024_28 - Convention accompagnement ANCT

DEC 2024_30 CLOCHES - S.A.E.

2024_20 CONVENTION AVEC LA MUTUELLE COMMUNALE ENTRENOUS

2024_21 PUP

2024_22 SUBVENTION COMITE DES FETES

2024_23 MISE EN PLACE TELETRAVAIL

2024_24 GARANTIE DEMPRUNT FONCIERE 74

2024_25 DEROGATION AU PRORATA TEMPORIS DES AMORTISSEMENTS

PV DU 29 05 2024