La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Villy-le-Pelloux est une commune située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Villy-le-Pelloux

NOTRE MAIRIE

SAISINE PAR VOIE ELECTRONIQUE

Droit de préemption urbain - Délibération du CM

Informations concernant la taxe d’urbanisme

cadastre

Saisine par voie électronique (SVE)

Informations préalables

Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)

Règlement graphique

Règlement écrit

Document Graphique Annexe

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Note de présentation

Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU

Plan Local d'Urbanisme (modif. 2018)

Règlementation

Plantations (haies, arbres, arbustes...)

VIE MUNICIPALE

VIE QUOTIDIENNE

ACTUALITÉ/ PROJETS

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Établissements scolaires

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Santé

CONTACTEZ-NOUS

Décisions du Maire

CM DU 26/07/2022

CM DU 27/09/2022

CM DU 15 DECEMBRE 2022

CM DU 30/11/2022

Deliberations

DECISIONS

Voirie - Travaux

Arrêtés

MARCHE DE PRODUCTEURS

Actualités

Événements

Découvrir

Arrêté n°2023-01 portant règlementation provisoire de circulation

Arrêté n°2023-01 portant règlementation provisoire de circulation sur l'ensemble des voies communales - Guy CHATEL

Publié le 19/01 dans la rubrique Voirie/travaux

Circulation allée de l'Eglise - Chutes de neige

Arrêté n°2023-05 portant règlementation provisoire de circulation - Allée de l'Eglise - Chute de neige

CONVOCATION 25/01/2023

Convocation du 25/01/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 25/01/2023

PV DU 15/12/2022

ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

2023_01 ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG

2023_02  CONVENTION SOCLE SAVOIE BIBLIO

2023_03 PUP SCCV

2023_03 PUP

CONVENTION PUP

2023_04 DIA BINVIGNAT

2023_05 ACQUISITION PARCELLE CADASTREE N°A 955

FERMETURE FORET DURANT TRAVAUX

2023_08 FERMETUR FORET

Arrêté n°2023-06 portant règlementation provisoire de circulation - PORCHERON

Arrêté n°2023-07 portant règlementation provisoire de circulation - RICK TP

CCAS BONS ALIMENTAIRES

2023_02 CCAS BONS ALIMENTAIRES

CCAS STAGES JEPA 2023

2023_01 CCAS JEPA

Défilé du carnaval organisé par l'association des parents d'élèves suivi d'un rassemblement festif dans la salle polyvalente le samedi 25 février 2023 à partir de 15 heures jusqu'à 19 heures

Arrêté n°2023-09 - Carnaval

Arrêté n°2023-09 - Défilé du carnaval

CONVOCATION 22/02/2023

Convocation du 22/02/2023

Considérant qu'il est nécessaire de règlementer provisoirement la rue du centre pour permettre des travaux de branchement en eau potable, réalisés par l’entreprise de SARL HUMBERT JOSEPH & PIERRE-YVES, sise 445 impasse vers Pétard, 74350 ANDILLY ; du jeudi 09 mars au lundi 13 mars 2023, la circulation de tous les véhicules sur la rue du centre sera réglementée.

Arrêté n°2023-17 - Branchement eau potable

Arrêté n°2023-71 portant règlementation provisoire de circulation - Rue du Centre

CONVOCATION 22/03/2023

Convocation du 22/03/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 22/03/2023

PV DU 25/01/2023

2023_10 REMBOURSEMENT ANTICIPE DES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DU SYANE

2023_11 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

2023_12 DIA MURON

2023_08 TAUX D'IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2023

23-06 - CA 2022 ET COMPTE DE GESTION

2023 - BP 2023

23-09 - BP 2023

2023-07 AFFECTATION DU RESULTAT BP

CONVOCATION 26/04/2023

Convocation du 26/04/2023

Arrêté n°2023-31 portant règlementation provisoire de circulation - Démontage d'une grue - Route de la Combe 04/05/23

Arrêté n°2023-31 - Fermeture Combe

2023-32 CIRCU - ZONE 30

Arrêté n°2023-32 permanent instituant une zone 30 dans toute la commune

2023_13 DIA FRESNAY/MOLLO

DIA FRESNAY MOLLO

2023_19 DIA

2023_19 DIA ANNULE ET REMPLACE

2023_20 ECHANGE TERRIER ANNULE ET REMPLACE

2023_21 CDAS ANNULE ET REMPLACE

2023_22 VENTE DE BOIS ANNULE ET REMPLACE DELIB

2023_24 REGLEMENT SALLE POLY ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

PV DU 22/03/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 26/04/2023

2023-39 CIRCU - VIDEOPROTECTION

Arrêté n°2023-39 portant règlementation provisoire de circulation - Guy Chatel - Installation videoprotection

A 2023-40 Circulation Rue du Centre

Arrêté n°2023-40 portant règlementation provisoire de circulation - Rue du centre

A 2023-41 Circulation foselev

Arrêté n°2023-41 portant règlementation provisoire de circulation - FOSELEV

2023_23 ELECTION CCAS ANNULE ET REMPLACE

CONVOCATION 31/05/2023

Convocation du 31/05/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 31/05/2023

A 2023-42 Stationnement GREENKUB

Arrêté n°2023-42 portant permis de stationnement - Route de la Combe - Greenkub

A 2023-43 Circulation GREENKUB

Arrêté n°2023-43 portant règlementation provisoire de circulation - GREENKUB

PV DU 26/04/2023

2023-25 DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

2023-26 TRANSFERT COMPETENCE RESEAU CHALEUR AU SYANE

2023-27 DEMANDE SUBVENTION PLAN RURALITE 2023 RENO MAISON COTTIN

2023-29 PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL

CONVOCATION 29/06/2023

Convocation du 29/06/2023

LISTE DES DELIBERATIONS 29/06/2023

PV DU 31/05/2023

2023_30 MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS

2023_32 MAJ REGLEMENT DE GARDERIE

2023_31 PEDT 2023/2026

A 2023-55 GREENKUB

A 2023-56 GREENKUB

A 2023-73 REGLEMENTATION ROUTE DES GLIERES

A 2023-74 Réglementation route de la Côte

A 2023-74 Réglementation Route de la Côte

Convocation du 30/08/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30/082023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30/08/2023

PV DU 29/06/2023

Modification de la convention de mise à disposition d'un local à une association

VILLY-LE-PELLOUX

ACTES ADMINISTRATIFS

mairie@villylepelloux.fr

M'Y RENDRE

www.villy-le-pelloux.fr/