Urbanisme - Villy-le-Pelloux

>

URBANISME

URBANISME

Plan Local d'Urbanisme (modif. 2018)

Document Graphique Annexe

Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU

Note de présentation

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Règlement graphique

Règlement écrit

cadastre

Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)

Informations préalables

Droit de préemption urbain - Délibération du CM

Informations concernant la taxe d’urbanisme

Plantations (haies, arbres, arbustes...)

Règlementation

Villy-le-Pelloux

MAIRIE - VILLY-LE-PELLOUX

64 impasse de la Mairie
74350 Villy-le-Pelloux

Tél. 04 50 46 86 42

mairie@villylepelloux.fr

M'Y RENDRE

www.villy-le-pelloux.fr/

Site réalisé par IntraMuros SAS | Mentions légales | CGU | Politique de confidentialité | 🍪 Gérer mes cookies | Rechercher sur le site

Rechercher | Plan du site | Accessibilité : non conforme | Copyright 2023