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VILLY-LE-PELLOUX

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CM DU 15 DECEMBRE 2022
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URBANISME
Plan Local d'Urbanisme (modif. 2018)
Document Graphique Annexe
Délibération du CM - Approbation Modification n°1 du PLU
Note de présentation
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement graphique
Règlement écrit
cadastre
Autorisations d'urbanisme (PC,DP...)
Informations préalables
Droit de préemption urbain - Délibération du CM
Informations concernant la taxe d’urbanisme
Plantations (haies, arbres, arbustes...)
Règlementation
VOIRIE - TRAVAUX
Villy-le-Pelloux

MAIRIE - VILLY-LE-PELLOUX

64 impasse de la Mairie
74350 Villy-le-Pelloux

Tél. 04 50 46 86 42

mairie@villylepelloux.fr
M'Y RENDRE
www.villy-le-pelloux.fr/
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